Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 août 2025

Conformément à la loi française, voici les informations légales relatives à l’exploitation du site www.bebibou.com.

1. Éditeur du site

Gwénolé Joncour, exerçant sous le nom commercial Bebibou
Micro-entreprise immatriculée sous le SIREN 989 697 032
📍 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
📧 contact@bebibou.com

2. Statut juridique

  • Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

  • Nature de l’activité : Vente en ligne d’articles de puériculture et accessoires pour bébés

  • Code APE : 4791A (Vente à distance sur catalogue général)

  • Régime fiscal : Micro-BIC

  • TVA : Franchise en base de TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI)

3. Responsable de la publication

Nom : Gwénolé Joncour
📧 contact@bebibou.com

4. Hébergeur du site

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
📞 +1 613 241 2828
🌐 www.shopify.com

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.bebibou.com (textes, images, logos, charte graphique, vidéos…) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

6. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données sont régis par notre Politique de confidentialité, en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi française.

7. Règlement des litiges

En cas de litige, le client doit contacter Bebibou pour trouver une solution amiable.
À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Paris, sauf disposition légale contraire.